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Les symboles des documents contiennent des signes désignant l’organe pertinent de la Convention
(CP pour la COP, CMP pour la COP/MOP, SBI ou SBSTA pour l’un des organes subsidiaires ou, SB
pour les documents préparés par les deux organes subsidiaires), ainsi que
l’année de préparation du document.
De plus, les symboles suivants sont utilisés :
/INF - série informations. Ces documents ne sont pas traduits et sont
disponibles dans la langue originale de publication pour toute distribution générale.
/MISC - documents divers. Ces documents ne sont pas traduits et sont
publiés sur papier simple sans en-tête de l’ONU et sont disponibles pour toute
distribution générale. Dans le processus de la CCNUCC, les soumissions des Parties sont
normalement publiées en documents /MISC.
/Add - addition de texte au document principal. Le type de distribution
dépend du document original.
/Rev - nouveau texte (révision) remplaçant le
précédent texte publié.
/Corr - erratum. Il indique une modification d'une partie d’un
document existant pour en corriger les erreurs, en réviser la formulation ou réorganiser le
texte, soit pour des raisons substantielles ou techniques. La disponibilité du document dans les
autres langues des Nations Unies dépend du document original.
/TP - document technique.
/L - document à distribution limitée, généralement
traduit dans les langues des Nations Unies. La distribution de copies papier est limitée à ceux
qui sont directement intéressés dans le travail de l’organe concerné. Ces
documents sont en général disponibles sur le site internet du secrétariat.
CRP/ Papiers des salles de conférence - Documents de session contenant
des propositions nouvelles ou les résultats d’un travail en cours de session. Ils
sont exploitables seulement pour la durée de la session. La distribution de copies papier
est limitée à ceux qui sont directement intéressés dans le travail de
l’organe concerné. Ces documents sont en général disponibles sur le site internet
du secrétariat.
Les non-papiers (Non paper) - Documents de session mis à disposition de
façon informelle pour faciliter les négociations. Les décisions, recommandations et
résolutions de la COP sont contenues dans la seconde partie des rapports de la COP, la première
partie du rapport contenant les délibérations de la session.
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