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Les symboles des documents contiennent des signes désignant l’organe pertinent de la
Convention (CP pour la COP, CMP pour la COP/MOP, SBI ou SBSTA pour l’un des organes
subsidiaires ou, SB pour les documents préparés par les deux organes
subsidiaires), ainsi que l’année de préparation du document.
De plus, les symboles suivants sont utilisés :
/INF - série informations. Ces documents ne sont pas traduits
et sont disponibles dans la langue originale de publication pour toute distribution
générale.
/MISC - documents divers. Ces documents ne sont pas traduits et sont
publiés sur papier simple sans en-tête de l’ONU et sont disponibles
pour toute distribution générale. Dans le processus de la CCNUCC, les
soumissions des Parties sont normalement publiées en documents /MISC.
/Add - addition de texte au document principal. Le type de
distribution dépend du document original.
/Rev - nouveau texte (révision) remplaçant le
précédent texte publié.
/Corr - erratum. Il indique une modification d'une partie
d’un document existant pour en corriger les erreurs, en réviser la formulation ou
réorganiser le texte, soit pour des raisons substantielles ou techniques. La
disponibilité du document dans les autres langues des Nations Unies dépend du
document original.
/TP - document technique.
/L - document à distribution
limitée, généralement traduit dans les langues des Nations Unies. La
distribution de copies papier est limitée à ceux qui sont directement
intéressés dans le travail de l’organe concerné. Ces documents sont
en général disponibles sur le site internet du secrétariat.
CRP/ Papiers des salles de conférence - Documents de session
contenant des propositions nouvelles ou les résultats d’un travail en cours
de session. Ils sont exploitables seulement pour la durée de la session. La
distribution de copies papier est limitée à ceux qui sont directement
intéressés dans le travail de l’organe concerné. Ces documents sont en
général disponibles sur le site internet du secrétariat.
Les non-papiers (Non paper) - Documents de session mis à disposition
de façon informelle pour faciliter les négociations. Les décisions,
recommandations et résolutions de la COP sont contenues dans la seconde partie des rapports
de la COP, la première partie du rapport contenant les délibérations de la
session.
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