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Introduction aux documents

Les documents officiels sont publiés avec un en-tête portant les logos de l’ONU et de la CCNUCC et comprennent un symbole en tant que document de la CCNUCC. Les documents officiels pré-session sont disponibles avant la réunion, généralement dans les six langues de l’ONU (anglais, arabe, chinois, espagnol, français, russe).
Les documents post-session (normalement les rapports d’une session) sont également disponibles dans ces langues.
Les documents produits en cours de session sont disponibles durant les réunions (L, CRP, MISC).
Les documents L sont en principe traduits. Les CRP et les MISC sont uniquement disponibles dans la langue originale de publication.

 

Les symboles des documents: Que signifient-ils?

 

Les symboles des documents contiennent des signes désignant l’organe pertinent de la Convention (CP pour la COP, CMP pour la COP/MOP, SBI ou SBSTA pour l’un des organes subsidiaires ou,  SB pour les documents préparés par les deux  organes subsidiaires), ainsi que l’année de préparation du document.
De plus, les symboles suivants sont utilisés :

/INF - série informations. Ces documents ne sont pas traduits et sont disponibles dans la langue originale de publication pour toute distribution générale.

/MISC - documents divers. Ces documents ne sont pas traduits et sont publiés sur papier simple sans en-tête de l’ONU et sont disponibles pour toute distribution générale. Dans le processus de la CCNUCC, les soumissions des Parties sont normalement publiées en documents /MISC.

/Add - addition de texte au document principal. Le type de distribution dépend du document original.

/Rev - nouveau texte (révision) remplaçant  le précédent texte publié.

/Corr - erratum. Il indique une modification d'une partie d’un document existant pour en corriger les erreurs, en réviser la formulation ou réorganiser le texte, soit pour des raisons substantielles ou techniques. La disponibilité du document dans les autres langues des Nations Unies dépend du document original.

/TP - document technique.

/L - document à distribution limitée, généralement traduit dans les langues des Nations Unies. La distribution de copies papier est limitée à ceux qui sont directement intéressés dans le travail de l’organe concerné. Ces documents sont en général disponibles sur le site internet du secrétariat.

CRP/ Papiers des salles de conférence - Documents de session contenant des propositions nouvelles ou les résultats d’un travail en cours de session. Ils sont exploitables seulement pour la durée de la session. La distribution de copies papier est limitée à ceux qui sont directement intéressés dans le travail de l’organe concerné. Ces documents sont en général disponibles sur le site internet du secrétariat.

Les non-papiers (Non paper) - Documents de session mis à disposition de façon informelle pour faciliter les négociations. Les décisions, recommandations et résolutions de la COP sont contenues dans la seconde partie des rapports de la COP, la première partie du rapport contenant les délibérations de la session.


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