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Décisions de la dix-huitième session de la Conférence des Parties

• Décision 12/CP.18: Plans nationaux d'adaptation (version anglaise)
• Décision 10/CP.18: Mécanisme financier de la Convention: nouvelles directives concernant le fonctionnement du Fonds pour les PMA (version anglaise)

Décisions de la dix-septième session de la Conférence des Parties

• Décision 5/CP.17: Plans nationaux d'adaptation
• Décision 9/CP.17: Mécanisme financier de la Convention: le Fonds pour les PMA: soutien à la mise en oeuvre des éléments du programme de travail en faveur des PMA, autres ques les PANA

Décisions de la seizième session de la Conférence des Parties

• Décision 5/CP.16: Nouvelles directives concernant le fonctionnement du Fonds pour les PMA
• Décision 6/CP.16: Prolongation du mandat du LEG

Décision de la quatorzième session de la Conférence des Parties

• Décision 5/CP.14: Nouvelles directives concernant le fonctionnement du Fonds pour les PMA

Décision de la treizième session de la Conférence des Parties

• Décision 8/CP.13: Prolongation du mandat du Groupe d’experts des PMA

Décisions de la onzième session de la Conférence des Parties

• Décision 3/CP.11: Nouvelles directives concernant le fonctionnement du Fonds pour les PMA
• Décision 4/CP.11: Prolongation du mandat du Groupe d'experts des PMA

Décision de la dizième session de la Conférence des Parties

• Décision 4/CP.10: Travaux du Groupe d'experts des PMA

Décisions de la neuvième session de la Conférence des Parties

• Décision 6/CP.9: Nouvelles directives concernant le fonctionnement PMA
• Décision 8/CP.9: Réexamen des lignes directrices pour l’établissement des PANA

Décisions de la huitième session de la Conférence des Parties

• Décision 8/CP.8: Directives adressées à l'entité chargée d'assurer le fonctionnement du mécanisme financier au sujet du Fonds pour les pays les PMA
• Décision 9/CP.8: Réexamen des lignes directrices pour l’établissement des PANA

Décisions de la septième session de la Conférence des Parties 

• Décision 2/CP.7: Renforcement des capacités dans les pays en développement
• Décision 5/CP.7: Application des paragraphes 8 et 9 de l’article 4 de la Convention
• Décision 7/CP.7: Financement au titre de la Convention
• Décision 27/CP.7: Directives à l’intention de l’entité chargée d’assurer le fonctionnement du mécanisme financier, pour le fonctionnement du Fonds pour les PMA
• Décision 28/CP.7: Lignes directrices pour l’établissement des PANA
• Décision 29/CP.7: Constitution d’un groupe d’experts des PMA

Rapports de l’organe subsidiaire de mise en oeuvre (SBI) sur les PMA

• Rapport de la 36ème session du SBI (FCCC/SBI/2012/15), paragraphs 114-126
• Rapport de la 35ème session du SBI (FCCC/SBI/2011/17), paragraphs 62-73
• Rapport de la 34ème session du SBI (FCCC/SBI/2011/7), paragraphs 79-90
• Rapport de la 33ème session du SBI (FCCC/SBI/2010/27), paragraphs 91-103
• Rapport de la 32ème session du SBI (FCCC/SBI/2010/10), paragraphs 75-91
• Rapport de la 31ème session du SBI (FCCC/SBI/2009/15), paragraphes 41-58
• Rapport de la 30ème session du SBI (FCCC/SBI/2009/8), paragraphes 48-60
• Rapport de la 29ème session du SBI (FCCC/SBI/2008/19), paragraphes 38-61
• Rapport de la 28ème session du SBI (FCCC/SBI/2008/8), paragraphes 40-52
• Rapport de la 27ème session du SBI (FCCC/SBI/2007/34), paragraphes 64-73
• Rapport de la 26ème session du SBI (FCCC/SBI/2007/15), paragraphes 71-83
• Rapport de la 25ème session du SBI (FCCC/SBI/2006/28), paragraphes 73-86
• Rapport de la 24ème session du SBI (FCCC/SBI/2006/11), paragraphes 67-79
• Rapport de la 22ème session du SBI (FCCC/SBI/2005/10), paragraphes 36-44
• Rapport de la 20ème session du SBI (FCCC/SBI/2004/10), paragraphes 66-73
• Rapport de la 19ème session du SBI (FCCC/SBI/2003/19), paragraphes 45-49
• Rapport de la 18ème session du SBI (FCCC/SBI/2003/8), paragraphes 27-31
• Rapport de la 16ème session du SBI (FCCC/SBI/2002/6), paragraphes 27-28

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Documents preparés pour les sessions du SBI

Année	Session	Document
2012	SBI 37 COP 18	Rapport sur les travaux de la vingt-deuxième réunion du LEG (FCCC/SBI/2012/27)
2012	SBI 36	Rapport sur les travaux de la vingt-et-unième réunion du LEG (FCCC/SBI/2012/7)
2011	SBI 35 COP 17	Identification et mise en oeuvre d'activités d'adaptation de moyen et long termes dans les PMA . Document technique (version anglaise) (FCCC/TP/2011/7)
2011	SBI 34	Rapport sur les travaux de la vingtième réunion du LEG (FCCC/SBI/2011/4)
2010	SBI 33 COP 16	Rapport du FEM à la COP (FCCC/CP/2010/5) Rapport sur les ateliers régionaux de formation à la mise en oeuvre des PANA en 2009-2010 (FCCC/SBI/2010/15) Rapport de synthèse sur le processus relatif aux PANA y compris, l'accès aux ressources du fonds pour les PMA (FCCC/SBI/2010/17) Rapport de synthèse sur les éléments éventuels d'un futur mandat du LEG  (FCCC/SBI/2010/12) Information sur la préparation et la mise en oeuvre des PANA y compris, l'accès aux ressources du fonds pour les PMA (FCCC/SBI/2010/Misc.9) Avis sur les éléments éventuels d'un futur mandat du LEG y compris, sa prolongation et son expansion (FCCC/SBI/2010/Misc.10) Rapport de la dix-huitième réunion du LEG (FCCC/SBI/2010/26) Soumissions des Parties et des organisations intergouvernementales sur la mise en oeuvre des PANA y compris, l'accès aux ressources du fonds pour les PMA (FCCC/SBI/2010/Misc.9)
2010	SBI 32	Rapport de la dix-septième réunion du LEG (FCCC/SBI/2010/5)
2009	SBI 31 COP 15	Rapport de la seizième réunion du LEG (FCCC/SBI/2009/13)
2009	SBI 30	Rapport de la quinzième réunion du LEG (FCCC/SBI/2009/6)
2008	SBI 29 COP 14	Rapport sur les travaux de la quatorzième réunion du LEG(FCCC/SBI/2008/14) Soumissions des Parties et des organisations pertinentes sur la mise en oeuvre des PANA y compris, l'accès aux ressources du fonds pour les PMA  (FCCC/SBI/2008/MISC.8)
2008	SBI 28	Rapport de la trezième réunion du LEG (FCCC/SBI/2008/6)
2007	SBI 27 COP 13	Rapport sur les travaux de la douzième réunion du LEG (FCCC/SBI/2007/31) Rapport sur la réunion du LEG organisée pour faire le point sur les progrès accomplis par les Parties dans l’établissement et l’exécution de leurs PANA (FCCC/SBI/2007/32)
2007	SBI 26	Rapport sur les travaux de la onzième réunion du LEG.(FCCC/SBI/2007/12)
2006	SBI 25 COP 12	Rapport sur les travaux du LEG (FCCC/SBI/2006/23)
2006	SBI 24	Rapport sur les travaux du LEG (FCCC/SBI/2006/9)
2005	SBI 23 COP 11	Rapport intérimaire du LEG (FCCC/SBI/2005/12) Rapport intérimaire du LEG pour l’exercice biennal 2004-2005(FCCC/SBI/2005/20 Synthèse des informations disponibles sur l'élaboration des PANA. Document technique (version anglaise) (FCCC/TP/2005/2) Synergie entre les accords multilatéraux sur l'environnement dans le contexte des PANA. Document technique (version anglaise) (FCCC/TP/2005/3) Synergie régionale dans le contexte des PANA. Document technique (version anglaise) (FCCC/TP/2005/4) Eléments pour la stratégie de  mise en oeuvre des PANA. Document technique (version anglaise) (FCCC/TP/2005/5)
2005	SBI 22	Questions concernant les PMA. Proposition du Président (FCCC/CP/2004/L.15)
2004	SBI 21 COP 10	Rapport intérimaire du LEG. Note du secrétariat (FCCC/SBI/2004/17)
2004	SBI 20	Rapport intérimaire du LEG. Note du secrétariat  (FCCC/SBI/2004/3)
2003	SBI 19 COP 9	Application des paragraphes 8 et 9 de l’article 4 de la Convention Questions concernant les PMA. Rapport intérimaire du LEG(FCCC/SBI/2003/16)
2003	SBI 18	Application des paragraphes 8 et 9 de l’article 4 de la Convention Questions concernant les PMA. Rapport de la troisième réunion du LEG. Note du secrétariat (FCCC/SBI/2003/6) Application des paragraphes 8 et 9 de l’article 4 de la Convention Questions concernant les PMA. Avis sur les stratégies pour la mise en oeuvre des PANA et les voies et moyens de traiter les différents élements du programme de travail en faveur des PMA. Soumissions des Parties. (FCCC/SBI/2003/MISC.4) and Add.1 Application des paragraphes 8 et 9 de l’article 4 de la Convention Questions concernant les PMA. Avis du LEG sur les stratégies de mise en oeuvre des PANA et les voies et moyens de traiter les différents élements du programme de travail en faveur des PMA (FCCC/SBI/2003/INF.6)
2002	SBI 17 COP 8	Application des paragraphes 8 et 9 de l’article 4 de la Convention Questions concernant les PMA. Avis des Parties quant à l'amélioration des directives pour l'élaboration des PANA (FCCC/SBI/2002/MISC.1) and Add.1
2002	SBI 16	Questions relatives aux PMA. Réunion du LEG (FCCC/SBI/2002/5)
2001	SBI 15 COP 7	Autres activités concernant les PMA. Atelier visant à établir un projet de lignes directrices pour l’élaboration de PANA (FCCC/SBI/2001/7) Questions relatives aux PMA. Compilation des soumissions sur les besoins financiers pour l'élaboration des PANA par les PMA (FCCC/SBI/2001/MISC.1), Add.1 and Add.2
2001	SBI 14	Autres activités concernant les PMA. Atelier visant à établir un projet de lignes directrices pour l’élaboration de programmes PANA (FCCC/SBI/2001/7)

 Mise à jour le 6 mars 2013